Le bing bang des collectivités territoriales


OBJECTIFS Le paysage des collectivités locales connaît aujourd’hui une mutation profonde. Sans qu’il soit possible de connaître avec certitude l’ensemble des constructions qui en résulteront : la commune va-t-elle disparaître ? Les départements seront-ils supprimés ? Quelle recomposition des périmètres des régions ?
L’objectif de cette formation consiste tout à la fois à resituer historiquement ces évolutions en donnant les clefs de lecture des évolutions à venir.
PROGRAMME Introduction : les collectivités locales, un paysage liquide
Partie I - Aux origines des collectivités locales
- Les incertitudes liées aux créations des communes
- Le choix de l’émiettement et les différentes tentatives de fusion
- L’émergence de l’intercommunalité
- Le département : diviser pour mieux régner ?
Partie II - Les collectivités locales et la décentralisation
- La douloureuse création des régions
- La région, comme élément constitutif du millefeuille
- La communautarisation du territoire nationale
- Clause générale de compétences, enchevêtrement des compétences ?
Partie III - L’avenir des collectivités locales
- Les tentatives de réorganisation des collectivités locales : la collectivité unique en Guyane et en Martinique
- L’échec du référendum en Alsace
- La création d’une collectivité à statut spécial : la métropole de Lyon
- La reconfiguration des régions : volontaire ? Imposée ? Donnera-t-elle lieu à un ?redécoupage des régions
- La commue nouvelle, comme un nouveau départ pour l’intercommunalité ? ?Conclusion : la structure constitue-t-elle une finalité ?
METHODE Exposé oral
Illustrations concrètes de rationalisation de collectivités locales
Remise d’un support d’intervention
DUREE Un jour / 6 h : 8h30-10h / 10h30-12h et 13h30-15h / 15h30-17h